Notes d'Etd
SCoT | juin 2012
La mise en œuvre d’un SCoT, un vrai défi - Synthèse
Etd a mené en partenariat avec le Certu (et les CETE), la Fédération nationale des SCoT et la FNAU des travaux sur le suivi d'un SCoT afin d'étudier les conditions de réussite de cette phase essentielle. Ces travaux se fondent sur l'analyse des pratiques de douze SCOT approuvés et de leurs déclinaisons dans une vingtaine de PLU.
Ils concernent cinq volets majeurs de la mise en œuvre d'un SCoT à savoir la gouvernance et l'animation, les indicateurs de suivi et, enfin, la déclinaison des orientations des SCoT dans les PLU abordée à travers trois focales : la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers, la localisation du développement urbain, le lien entre densité et desserte en transports collectifs. Chacun de ces cinq volets donne lieu à une note spécifique.
La Note « La mise en œuvre d'un SCoT, un vrai défi » fait la synthèse des principaux résultats des travaux conduits sur ces cinq volets.
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