Organisation et politiques territoriales

puce Réforme territoriale | 23-06-2011
SDCI : premières analyses de l’AdCF et Mairie-conseils
Lors de la journée du 22 juin qu’elles ont organisée conjointement, l’AdCF et Mairie-conseils – service de la Caisse des Dépôts – ont présenté une première analyse [...]
puce Réforme territoriale | 02-05-2011
La dimension de l'intercommunalité : le point de vue de Marc Censi
La réforme des collectivités locales laisse aux Préfets, après avis de la Commission Départementale [...]
puce Aménagement du territoire | 17-03-2011
Audition de Bruno Le Maire à l'Assemblée nationale le 8 mars dernier
A l'occasion de sa première audition par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale le 8 mars 2011, Bruno Le Maire a présenté [...]
puce Réforme territoriale | 13-03-2011
Une circulaire bien pratique sur les CDCI
Après la loi, le décret, arrive le tour de la circulaire. Une circulaire du 4 février 2011 [...]
puce FEDER | 01-03-2011
Quelle contribution des programmes opérationnels FEDER 2007-2013 au développement des territoires ruraux ?
Les cabinets EDATER et SEGESA ont remis à la DATAR fin 2010 une étude [...]
puce Réforme territoriale | 07-02-2011
CDCI : publication du décret
Publié le 30 janvier, le décret relatif à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) [...]
puce Réforme territoriale | 17-01-2011
Clarification des compétences: une mission a été confiée à Jean-Jacques de Peretti
La loi du 16 décembre 2010 compte parmi ses objectifs la clarification des compétences des collectivités territoriales. Afin de faciliter cette clarification [...]

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Initiatives

La dotation « Aide à la décision » du conseil général des Deux-Sèvres

La dotation « Aide à la décision » du conseil général des Deux-Sèvres

A partir de 2001, le programme « Aide à la décision », dans le cadre de la politique territoriale départementale « Proxima », élargit son champ d’application à toute étude pré-opérationnelle [...]

 

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Revue T comme territoires | N°6 - Dossier "Ingénierie : mobiliser les ressources"

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Actualités et partenariats Etd

11-03-2013
Etd
Etudes mutualisées 2013
Etd propose aux Régions et aux Départements qui le souhaitent deux études mutualisées en 2013. La première étude vise à les aider à progresser dans l’élaboration, la mise en œuvre et la coordination de leurs politiques afin de mieux prendre en compte les enjeux liés à la jeunesse et faire de celle-ci une véritable ressource pour le développement des territoires. La seconde étude porte sur les conditions de réalisation et de partage des diagnostics territoriaux.

Ressources

Coopération transfrontalière 01/02/2013
Articuler la politique de cohésion,les dispositif... picto archive
MOT
Contractualisation 01/01/2013
Agir ensemble ? 25 actions pour penser l’avenir ... picto archive
INET
Pays 08/10/2012
Panorama des pays 2012... picto archive
APFP
Pôle métropolitain 02/10/2012
Synthèse des échanges de la rencontre du 4/07/20... picto archive
Réseau des pôles métropolitains
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Au titre de sa mission d’intérêt général, Etd bénéficie du soutien de la Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale et de la Caisse des dépôts.