Organisation et politiques territoriales

puce Collectivité territoriale | 24-04-2008
Les guides pédagogiques à destination des nouveaux élus locaux
Suite aux élections locales d'avril 2008, plusieurs institutions ont rédigé des guides visant à expliquer le fonctionnement des collectivités locales aux nouveaux élus [...]
puce Coopération transfrontalière | 17-04-2008
Le groupement européen de coopération transfrontalière (GECT) : un nouvel outil au service des collectivités
La Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) co-organise avec ses partenaires fondateurs et la région Lorraine, un séminaire pour présenter le groupement européen de coopération transfrontalière (GECT) [...]
puce LEADER | 19-02-2008
Leader : augmentation de la dotation
Une augmentation de 37 millions d'euros des crédits Leader... Telle est la bonne nouvelle annoncée en janvier dernier par Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, en clôture du «Vittel du développement rural» [...]
puce TIC | 31-01-2008
Informatique et collectivités : un guide de la CNIL
Les collectivités, dans l'exercice de leurs compétences, constituent et utilisent de nombreux fichiers informatiques [...]
puce Collectivité territoriale | 31-01-2008
Rapport Attali : une synthèse des propositions concernant les collectivités
Si vous faites partie des malheureux qui n'ont pas eu le temps de lire les 316 propositions du rapport Attali, vous pouvez très utilement consulter la synthèse [...]
puce Conseil de développement | 10-01-2008
Enquête sur les conseils de développement
L'Association pour la Fondation des Pays (APFP) a lancé une enquête sur l'implication des entreprises et les modalités de travail dans les conseils de développement [...]

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Initiatives

La dotation « Aide à la décision » du conseil général des Deux-Sèvres

La dotation « Aide à la décision » du conseil général des Deux-Sèvres

A partir de 2001, le programme « Aide à la décision », dans le cadre de la politique territoriale départementale « Proxima », élargit son champ d’application à toute étude pré-opérationnelle [...]

 

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05-12-2011
Coopération métropolitaine
Séminaire de travail du réseau des pôles métropolitains
Le 15 décembre 2011 un premier séminaire de travail du réseau national des pôles métropolitains constitué en juillet 2011 à l’initiative de l’AdCF, l’ACUF, l’AMGVF, l’AMF, la FMVM et de plusieurs partenaires (dont Etd) [...]

Ressources

Réforme territoriale 01/03/2012
Le volet intercommunal de la réforme territoriale... picto archive
AdCF
EPCI 18/01/2012
Premières analyses des schémas départementaux d... picto archive
AdCF
Réforme territoriale 21/09/2011
Guide pratique de la loi de réforme des collectiv... picto archive
Ministère de l’Intérieur
Réforme territoriale 31/03/2011
La réforme des collectivités territoriales - Pre... picto archive
Mairies conseils - CDC
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