Contacts de cet espace

Gilles Rey-Giraud
responsable d'équipe
tél. 01 43 92 67 96
Annabelle Boutet
chargée de mission (département)
tél. 01 43 92 67 70
Annabelle Zimmermann
chargée de mission (région)
tél. 01 43 92 67 71

Politiques territoriales régionales

  • ETD assure depuis 2000 une veille et une analyse des dispositifs de soutien aux territoires de projets et notamment des politiques territoriales régionales et des CPER. Ces travaux ont donné lieu à des notes de synthèse apportant un éclairage national.

    L’évolution du cadre national et des politiques régionales nous a conduits à lancer une analyse sur quelques régions à partir d’un travail documentaire complété par des entretiens.
    Ce travail a donné lieu à des fiches présentant de façon synthétique les dispositifs contractuels proposés aux territoires par l’Etat et les conseils régionaux. Elles ont vocation à donner une vision claire des différents dispositifs proposés et des objectifs poursuivis et à mettre en perspective les choix opérés d’une région à l’autre. Téléchargez les fiches Alsace, Bretagne, Champagne-Ardenne, Haute-Normandie, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte d'Azur

  • En juin 2007 ETD a dressé un état des lieux des pratiques régionales de soutien au développement territorial. La note « Politiques territoriales régionales » s'appuie sur une analyse de la documentation existante ainsi que sur une série d'entretiens avec des techniciens en charge de ces politiques dans chacune des 22 régions métropolitaines.

Politiques territoriales départementales

  • Conditionnalité des aides. Nombre de Régions et de Départements cherchent à conditionner leurs aides au regard des principes du développement durable, cependant les critères de conditionnalité qu’ils utilisent actuellement se limitent bien souvent au domaine énergétique. 7 Régions et 3 Départements ont donc choisi de s’engager, de mai à novembre 2010, aux cotés d’ETD, dans un programme afin d’identifier des éléments de méthode d’une démarche de conditionnalité tenant compte de l’ensemble des finalités du développement durable et qui soit adaptée à leurs capacités (financières, techniques…) et à celles des communes et de leurs groupements.
  • Les politiques de mobilité départementales. De février à octobre 2010, ETD anime pour 11 conseils généraux un programme sur les politiques de mobilité départementales. Condition majeur de l’attractivité des territoires ruraux et de l’épanouissement de leurs habitants, la mobilité est aujourd’hui abordée par les Départements à travers différentes politiques sectorielles : transport, aménagement, action sociale… Le programme vise à identifier les éléments clés d’une politique de mobilité départementale qui, dans un contexte budgétaire contraint, soit viable économiquement, réponde aux besoins des différents publics, s’inscrive dans une démarche d’aménagement du territoire et limite ses impacts sur l’environnement
  • Développement durable : quel soutien des Départements aux territoires ? Premiers éléments sur la conditionnalité des aides | Etd a publié en mars 2010 un ouvrage issu du programme de recherche-développement conduit avec douze conseils généraux entre décembre 2008 et septembre 2009. Ce programme avait pour objectifs d'examiner comment ces conseils généraux intégraient les principes du développement durable dans leurs politiques de soutien aux territoires. Il a permis d'identifier un certain nombre de pistes permettant de renforcer cette prise en compte, au-delà de l'approche environnementale, telles que la conditionnalité des aides.
  • Habitat et délégation des aides à la pierre | Etd a publié un ouvrage issu du programme de recherche-développement conduit en 2008 avec huit conseils généraux sur l’articulation entre les Départements et les territoires en matière d’habitat et de délégation des aides à la pierre. Cet ouvrage analyse tout d’abord le croisement entre les stratégies locales et départementales puis la traduction opérationnelle des stratégies départementales. Il s’attache enfin à examiner les conditions de réussite d’une politique de l’habitat partagée entre Département et territoires.
  • Outils des politiques territoriales | Etd a publié en juin 2008 le deuxième ouvrage issu des programmes de recherche-développement menés avec les conseils généraux. Cet ouvrage porte sur les outils mis en place par les conseils généraux pour suivre et animer leurs politiques territoriales, et organiser leurs relations aux territoires. Les dispositifs financiers, les outils d'observation et de connaissance, l'organisation interne et les outils de travail avec les territoires des 11 Départements qui ont participé au programme sont ainsi analysés et comparés.
  • Politiques territoriales des conseils généraux | En 2006, ETD a conduit avec 12 Départements un programme de recherche - développement sur leurs politiques territoriales. Cet ouvrage propose une analyse comparative des dispositifs des 12 Départements et une synthèse des entretiens réalisés portant sur les plus-values et les limites de ces politiques territoriales. Il permet de découvrir la diversité des politiques territoriales des conseils généraux et de mieux appréhender leur rôle dans le développement des territoires.
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